Désignation des délégués au Centre Communal d’Action Sociale

12 janvier 2016

Sont élus membres du CCAS : Pierre-Nicolas ADAMIEC, Lucien AULERY, Christian BEAU, Rémy COSTA, sur la délibération du Conseil Municipal du mercredi 6 janvier 2016, pour les membres faisant partie du Conseil Municipal.

  • Composition du conseil d’administration et nomination des membres (art. L.123-6, R.123-7, R.123-8, R.123-11)

Le conseil municipal fixe par délibération le nombre de membres du conseil d’administration du CCAS, en fonction de l’importance de la commune et des activités exercées par cet organisme.  Le conseil d’administration comprend en nombre égal des membres élus par le conseil municipal et des membres nommés par le Maire, avec un nombre total maximum de 16 membres et un minimum de 8 membres (non compris le Maire, Président de droit).

Il faut donc nommer 4 membres extérieurs parmi des personnes non membres du Conseil Municipal qui participent à des actions de prévention, d’animation ou de développement social menées dans la commune.

Pour les personnes qui souhaitent venir au conseil d’administration du CCAS, merci de prendre contact avec M. Fabien FIARD ( mairie@cruviers-lascours.fr ou 06 11 96 67 43) avant le 29 janvier 2016.